1. Éditeur du site

SAS @GP
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Téléphone : 04 75 82 85 20
Immatriculée au RCS de Romans sur Isère sous le numéro 429 321 201
Au capital social de 100 000 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40429321201
Directeur de la publication : Frédéric Maurizot, Directeur Général
Responsable de la communication : Amélie Guerraz, info@atgp.net

2. Prestataires web

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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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5. Droit applicable et juridiction concernée

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En cas de litige, et à défaut d’accord amiable recherché par voie de conciliation, compétence expresse est attribuée au tribunal de commerce de Romans-sur-Isère, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures

6.Crédits

  • Photographiques : Serge Chapus
  • Infographies : Agence Boré-Boré
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